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BAYET MICHAEL

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Siren418 923 165Entrepreneur individuel26510 SAHUNECréée le 25 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 923 165, BAYET MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 25 mai 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 185 Che du Serre Augier, 26510 Sahune. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYET MICHAEL

Dénomination
BAYET MICHAEL
SIREN
418 923 165
SIRET (siège)
418 923 165 00041
N° TVA intracommunautaire
FR65418923165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 923 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
25 mai 1998
Siège social
185 CHE DU SERRE AUGIER, 26510, SAHUNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BAYET MICHAEL

COMMERCE DE DETAIL DE FRUITS ET LEGUMES, PRODUITS REGIONAUX ALIMENTAIRES EN AMBULANT

Finances de BAYET MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYET MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYET MICHAEL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 26510 SAHUNESiègeActif

    418 923 165 00041 · ouvert le 25 mai 1998 · NAF 4781Z

  • 26510 SAHUNEActif

    418 923 165 00033 · ouvert le 15 juin 1998 · NAF 0124Z

  • 26110 NYONSFermé

    418 923 165 00017 · ouvert le 25 mai 1998 · NAF 526D

  • 26110 NYONSFermé

    418 923 165 00025 · ouvert le 24 avril 2003 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BAYET MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYET MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYET MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYET MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYET MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYET MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYET MICHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1998

Questions fréquentes sur BAYET MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de BAYET MICHAEL ?

Le numéro SIREN de BAYET MICHAEL est 418 923 165. Le SIRET de son siège social est 418 923 165 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65418923165.

Où se situe le siège social de BAYET MICHAEL ?

Le siège social de BAYET MICHAEL est situé 185 Che du Serre Augier, 26510 Sahune.

BAYET MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYET MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYET MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYET MICHAEL.

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