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BAYET RAPHAEL

Active
Siren801 958 208Entrepreneur individuel93470 COUBRONCréée le 01 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 958 208, BAYET RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Che des Fauvettes, 93470 Coubron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.

Fiche d'identité de BAYET RAPHAEL

Dénomination
BAYET RAPHAEL
SIREN
801 958 208
SIRET (siège)
801 958 208 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29801958208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 958 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 mai 2014
Siège social
19 CHE DES FAUVETTES, 93470, COUBRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYET RAPHAEL

Autres activités liées au sport

Finances de BAYET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93470 COUBRONSiègeActif

    801 958 208 00010 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9319Z

Documents juridiques de BAYET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2014

Questions fréquentes sur BAYET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BAYET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BAYET RAPHAEL est 801 958 208. Le SIRET de son siège social est 801 958 208 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29801958208.

Où se situe le siège social de BAYET RAPHAEL ?

Le siège social de BAYET RAPHAEL est situé 19 Che des Fauvettes, 93470 Coubron.

BAYET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYET RAPHAEL.

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