BAYET SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BAYET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 651 009. Son siège social est situé 188 rue du Chapitre, 02360 Rozoy-sur-Serre. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BAYET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BAYET SEBASTIEN
- SIREN
- 498 651 009
- SIRET (siège)
- 498 651 009 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR27498651009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 651 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 21 juin 2007
- Siège social
- 188 RUE DU CHAPITRE, 02360, ROZOY-SUR-SERRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BAYET SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BAYET SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 02360 ROZOY-SUR-SERRESiègeActif
498 651 009 00033 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 9003A
- 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESFermé
498 651 009 00017 · ouvert le 21 juin 2007 · NAF 9003B
- 51100 REIMSFermé
498 651 009 00025 · ouvert le 15 novembre 2012 · NAF 9003A
Conformité de BAYET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 2007
Questions fréquentes sur BAYET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BAYET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BAYET SEBASTIEN est 498 651 009. Le SIRET de son siège social est 498 651 009 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27498651009.
Où se situe le siège social de BAYET SEBASTIEN ?
Le siège social de BAYET SEBASTIEN est situé 188 rue du Chapitre, 02360 Rozoy-sur-Serre.
BAYET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYET SEBASTIEN.
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