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BAYET SEBASTIEN

Active
Siren498 651 009Entrepreneur individuel02360 ROZOY-SUR-SERRECréée le 21 juin 2007

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BAYET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 651 009. Son siège social est situé 188 rue du Chapitre, 02360 Rozoy-sur-Serre. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BAYET SEBASTIEN

Dénomination
BAYET SEBASTIEN
SIREN
498 651 009
SIRET (siège)
498 651 009 00033
N° TVA intracommunautaire
FR27498651009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 651 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
21 juin 2007
Siège social
188 RUE DU CHAPITRE, 02360, ROZOY-SUR-SERRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAYET SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BAYET SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 02360 ROZOY-SUR-SERRESiègeActif

    498 651 009 00033 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 9003A

  • 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESFermé

    498 651 009 00017 · ouvert le 21 juin 2007 · NAF 9003B

  • 51100 REIMSFermé

    498 651 009 00025 · ouvert le 15 novembre 2012 · NAF 9003A

Conformité de BAYET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2007

Questions fréquentes sur BAYET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BAYET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BAYET SEBASTIEN est 498 651 009. Le SIRET de son siège social est 498 651 009 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27498651009.

Où se situe le siège social de BAYET SEBASTIEN ?

Le siège social de BAYET SEBASTIEN est situé 188 rue du Chapitre, 02360 Rozoy-sur-Serre.

BAYET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYET SEBASTIEN.