BAYET STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 504 287 285, BAYET STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 2022. Elle est domiciliée 380 Rte de Claven la Grande Charriere, 74150 Etercy. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAYET STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BAYET STEPHANE
- SIREN
- 504 287 285
- SIRET (siège)
- 504 287 285 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09504287285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 287 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z
- Date de création
- 10 octobre 2022
- Siège social
- 380 RTE DE CLAVEN LA GRANDE CHARRIERE, 74150, ETERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYET STEPHANE
NSTALLATION ET REPARATION DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES NON SOUMIS A QUALIFICATION PROFESSIONNELLE.
Finances de BAYET STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYET STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYET STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 ETERCYSiègeActif
504 287 285 00010 · ouvert le 19 septembre 2022 · NAF 9529Z
Documents juridiques de BAYET STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYET STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYET STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYET STEPHANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2022
Questions fréquentes sur BAYET STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BAYET STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BAYET STEPHANE est 504 287 285. Le SIRET de son siège social est 504 287 285 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09504287285.
Où se situe le siège social de BAYET STEPHANE ?
Le siège social de BAYET STEPHANE est situé 380 Rte de Claven la Grande Charriere, 74150 Etercy.
BAYET STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYET STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYET STEPHANE.
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