BAYEUX DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYEUX DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2011 sous le numéro SIREN 532 072 485. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue du Contrat Social, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de BAYEUX DAVID
INSEE- Dénomination
- BAYEUX DAVID
- SIREN
- 532 072 485
- SIRET (siège)
- 532 072 485 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR17532072485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 072 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 mai 2011
- Siège social
- 40 RUE DU CONTRAT SOCIAL, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYEUX DAVID
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BAYEUX DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYEUX DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYEUX DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
532 072 485 00016 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 9003A
Documents juridiques de BAYEUX DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYEUX DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYEUX DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYEUX DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYEUX DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYEUX DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYEUX DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2011
Questions fréquentes sur BAYEUX DAVID
Quel est le numéro SIREN de BAYEUX DAVID ?
Le numéro SIREN de BAYEUX DAVID est 532 072 485. Le SIRET de son siège social est 532 072 485 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17532072485.
Où se situe le siège social de BAYEUX DAVID ?
Le siège social de BAYEUX DAVID est situé 40 rue du Contrat Social, 76000 Rouen.
BAYEUX DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYEUX DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYEUX DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYEUX DAVID.
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