BAYEUX PATRICK
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Enregistré sous le numéro SIREN 437 578 412, BAYEUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 2001. Elle est domiciliée 24 Che Michet, 31270 Cugnaux. BAYEUX PATRICK relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de BAYEUX PATRICK
INSEE- Dénomination
- BAYEUX PATRICK
- SIREN
- 437 578 412
- SIRET (siège)
- 437 578 412 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07437578412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 578 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 20 mars 2001
- Siège social
- 24 CHE MICHET, 31270, CUGNAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYEUX PATRICK
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de BAYEUX PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31270 CUGNAUXSiègeActif
437 578 412 00011 · ouvert le 20 mars 2001 · NAF 7022Z
Conformité de BAYEUX PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYEUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYEUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYEUX PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2001
Marchés publics de BAYEUX PATRICK
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à BAYEUX PATRICK et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 49,0 k€.
Le présent marché a pour objectif d’évaluer en termes de pertinence, d’efficacité, de cohérence et d’efficience les dispositifs d’aides individuelles et aux structures qui s’impliquent dans la…
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 30 juin 2025 · Procédure adaptée · 8 mois · 5 offres reçues
49,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BAYEUX PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BAYEUX PATRICK ?
Le numéro SIREN de BAYEUX PATRICK est 437 578 412. Le SIRET de son siège social est 437 578 412 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07437578412.
Où se situe le siège social de BAYEUX PATRICK ?
Le siège social de BAYEUX PATRICK est situé 24 Che Michet, 31270 Cugnaux.
BAYEUX PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYEUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYEUX PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYEUX PATRICK.
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