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BAYEUX PATRICK

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Siren437 578 412Entrepreneur individuel31270 CUGNAUXCréée le 20 mars 2001

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Enregistré sous le numéro SIREN 437 578 412, BAYEUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 2001. Elle est domiciliée 24 Che Michet, 31270 Cugnaux. BAYEUX PATRICK relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de BAYEUX PATRICK

Dénomination
BAYEUX PATRICK
SIREN
437 578 412
SIRET (siège)
437 578 412 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07437578412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 578 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
20 mars 2001
Siège social
24 CHE MICHET, 31270, CUGNAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYEUX PATRICK

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

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Établissements de BAYEUX PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31270 CUGNAUXSiègeActif

    437 578 412 00011 · ouvert le 20 mars 2001 · NAF 7022Z

Conformité de BAYEUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYEUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYEUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYEUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2001

Marchés publics de BAYEUX PATRICK

1 marché public a été notifié à BAYEUX PATRICK et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 49,0 k€.

  • Le présent marché a pour objectif d’évaluer en termes de pertinence, d’efficacité, de cohérence et d’efficience les dispositifs d’aides individuelles et aux structures qui s’impliquent dans la…

    REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 30 juin 2025 · Procédure adaptée · 8 mois · 5 offres reçues

    49,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BAYEUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BAYEUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de BAYEUX PATRICK est 437 578 412. Le SIRET de son siège social est 437 578 412 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07437578412.

Où se situe le siège social de BAYEUX PATRICK ?

Le siège social de BAYEUX PATRICK est situé 24 Che Michet, 31270 Cugnaux.

BAYEUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYEUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYEUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYEUX PATRICK.