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BAYLE ANDRE

Active
Siren303 909 881Entrepreneur individuel04660 CHAMPTERCIERCréée le 01 septembre 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1996 sous le numéro SIREN 303 909 881. Elle est domiciliée à Champtercier (04660). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BAYLE ANDRE

Dénomination
BAYLE ANDRE
SIREN
303 909 881
SIRET (siège)
303 909 881 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77303909881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 909 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 1996
Siège social
04660, CHAMPTERCIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BAYLE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04660 CHAMPTERCIERSiègeActif

    303 909 881 00011 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAYLE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1996

Questions fréquentes sur BAYLE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BAYLE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BAYLE ANDRE est 303 909 881. Le SIRET de son siège social est 303 909 881 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77303909881.

Où se situe le siège social de BAYLE ANDRE ?

Le siège social de BAYLE ANDRE est situé 04660 Champtercier.

BAYLE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE ANDRE.