BAYLE ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYLE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1996 sous le numéro SIREN 303 909 881. Elle est domiciliée à Champtercier (04660). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BAYLE ANDRE
INSEE- Dénomination
- BAYLE ANDRE
- SIREN
- 303 909 881
- SIRET (siège)
- 303 909 881 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77303909881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 909 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 septembre 1996
- Siège social
- 04660, CHAMPTERCIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE ANDRE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BAYLE ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYLE ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYLE ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04660 CHAMPTERCIERSiègeActif
303 909 881 00011 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAYLE ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYLE ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYLE ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYLE ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1996
Questions fréquentes sur BAYLE ANDRE
Quel est le numéro SIREN de BAYLE ANDRE ?
Le numéro SIREN de BAYLE ANDRE est 303 909 881. Le SIRET de son siège social est 303 909 881 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77303909881.
Où se situe le siège social de BAYLE ANDRE ?
Le siège social de BAYLE ANDRE est situé 04660 Champtercier.
BAYLE ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE ANDRE.
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