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BAYLE ARLETTE

Active
Siren404 038 937Entrepreneur individuel31360 AUZASCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BAYLE ARLETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1988, identifié par le SIREN 404 038 937. Elle est domiciliée à Auzas (31360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de BAYLE ARLETTE

Dénomination
BAYLE ARLETTE
SIREN
404 038 937
SIRET (siège)
404 038 937 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70404038937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 038 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
31360, AUZAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE ARLETTE

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Établissements de BAYLE ARLETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31360 AUZASSiègeFermé

    404 038 937 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 013Z

Conformité de BAYLE ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYLE ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur BAYLE ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de BAYLE ARLETTE ?

Le numéro SIREN de BAYLE ARLETTE est 404 038 937. Le SIRET de son siège social est 404 038 937 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70404038937.

Où se situe le siège social de BAYLE ARLETTE ?

Le siège social de BAYLE ARLETTE est situé à Auzas (31360).

BAYLE ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE ARLETTE.

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