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BAYLE BERNARD

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Siren414 071 308Entrepreneur individuel32400 TARSACCréée le 10 septembre 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 414 071 308, BAYLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Toures, 32400 Tarsac. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BAYLE BERNARD

Dénomination
BAYLE BERNARD
SIREN
414 071 308
SIRET (siège)
414 071 308 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23414071308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 071 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
10 septembre 1997
Siège social
TOURES, 32400, TARSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BAYLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32400 TARSACSiègeActif

    414 071 308 00012 · ouvert le 10 septembre 1997 · NAF 0111Z

Conformité de BAYLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1997

Questions fréquentes sur BAYLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BAYLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BAYLE BERNARD est 414 071 308. Le SIRET de son siège social est 414 071 308 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23414071308.

Où se situe le siège social de BAYLE BERNARD ?

Le siège social de BAYLE BERNARD est situé Toures, 32400 Tarsac.

BAYLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE BERNARD.

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