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BAYLE BERNARD

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Siren497 927 178Entrepreneur individuel31420 SAINT-ANDRECréée le 01 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2007, identifié par le SIREN 497 927 178. Son siège social est situé à Saint-Andre (31420). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BAYLE BERNARD

Dénomination
BAYLE BERNARD
SIREN
497 927 178
SIRET (siège)
497 927 178 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73497927178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 927 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 mai 2007
Siège social
31420, SAINT-ANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAYLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAYLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31420 SAINT-ANDRESiègeActif

    497 927 178 00010 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BAYLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2007

Questions fréquentes sur BAYLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BAYLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BAYLE BERNARD est 497 927 178. Le SIRET de son siège social est 497 927 178 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73497927178.

Où se situe le siège social de BAYLE BERNARD ?

Le siège social de BAYLE BERNARD est situé à Saint-Andre (31420).

BAYLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE BERNARD.

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