CheckersProcédures

BAYLE BERNARD

Active
Siren831 985 809Entrepreneur individuel81210 ROQUECOURBECréée le 01 janvier 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2017 sous le numéro SIREN 831 985 809. Son siège social est situé à Roquecourbe (81210). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BAYLE BERNARD

Dénomination
BAYLE BERNARD
SIREN
831 985 809
SIRET (siège)
831 985 809 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96831985809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 985 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
81210, ROQUECOURBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de BAYLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81210 ROQUECOURBESiègeActif

    831 985 809 00019 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BAYLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur BAYLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BAYLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BAYLE BERNARD est 831 985 809. Le SIRET de son siège social est 831 985 809 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96831985809.

Où se situe le siège social de BAYLE BERNARD ?

Le siège social de BAYLE BERNARD est situé 81210 Roquecourbe.

BAYLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE BERNARD.