BAYLE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2017 sous le numéro SIREN 831 985 809. Son siège social est situé à Roquecourbe (81210). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de BAYLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BAYLE BERNARD
- SIREN
- 831 985 809
- SIRET (siège)
- 831 985 809 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96831985809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 985 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 janvier 2017
- Siège social
- 81210, ROQUECOURBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE BERNARD
Élevage d'autres animaux
Finances de BAYLE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYLE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYLE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81210 ROQUECOURBESiègeActif
831 985 809 00019 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0149Z
Documents juridiques de BAYLE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYLE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2017
Questions fréquentes sur BAYLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BAYLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BAYLE BERNARD est 831 985 809. Le SIRET de son siège social est 831 985 809 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96831985809.
Où se situe le siège social de BAYLE BERNARD ?
Le siège social de BAYLE BERNARD est situé 81210 Roquecourbe.
BAYLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE BERNARD.
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