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BAYLE CONSTANCE

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Siren819 746 371Entrepreneur individuel54130 SAINT-MAXCréée le 12 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE CONSTANCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 décembre 2015 sous le numéro SIREN 819 746 371. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Paul Doumer, 54130 Saint-Max. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de BAYLE CONSTANCE

Dénomination
BAYLE CONSTANCE
SIREN
819 746 371
SIRET (siège)
819 746 371 00049
N° TVA intracommunautaire
FR65819746371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 746 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
12 décembre 2015
Siège social
12 RUE PAUL DOUMER, 54130, SAINT-MAX
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BAYLE CONSTANCE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BAYLE CONSTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE CONSTANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE CONSTANCE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 54130 SAINT-MAXSiègeActif

    819 746 371 00049 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8690D

  • 60000 BEAUVAISFermé

    819 746 371 00015 · ouvert le 12 décembre 2015 · NAF 8690D

  • 54000 NANCYFermé

    819 746 371 00023 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 8690D

  • 54000 NANCYFermé

    819 746 371 00031 · ouvert le 09 avril 2018 · NAF 8690D

Documents juridiques de BAYLE CONSTANCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE CONSTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE CONSTANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2015

Questions fréquentes sur BAYLE CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de BAYLE CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de BAYLE CONSTANCE est 819 746 371. Le SIRET de son siège social est 819 746 371 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65819746371.

Où se situe le siège social de BAYLE CONSTANCE ?

Le siège social de BAYLE CONSTANCE est situé 12 rue Paul Doumer, 54130 Saint-Max.

BAYLE CONSTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE CONSTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE CONSTANCE.

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