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BAYLE DANIEL

Active
Siren440 444 941Entrepreneur individuel09100 PAMIERSCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 444 941. Le siège social de l'entreprise se trouve Tremege, 09100 Pamiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BAYLE DANIEL

Dénomination
BAYLE DANIEL
SIREN
440 444 941
SIRET (siège)
440 444 941 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59440444941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 444 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
TREMEGE, 09100, PAMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE DANIEL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAYLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09100 PAMIERSSiègeActif

    440 444 941 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BAYLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur BAYLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAYLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAYLE DANIEL est 440 444 941. Le SIRET de son siège social est 440 444 941 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59440444941.

Où se situe le siège social de BAYLE DANIEL ?

Le siège social de BAYLE DANIEL est situé Tremege, 09100 Pamiers.

BAYLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE DANIEL.

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