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BAYLE DANIEL

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Siren447 969 858Entrepreneur individuel23480 LE DONZEILCréée le 04 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2003, identifié par le SIREN 447 969 858. Son siège social est situé Ld la Petite Faye, 23480 Le Donzeil. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYLE DANIEL

Dénomination
BAYLE DANIEL
SIREN
447 969 858
SIRET (siège)
447 969 858 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00447969858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 969 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
04 janvier 2003
Siège social
LD LA PETITE FAYE, 23480, LE DONZEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE DANIEL

TAPISSERIE CONTEMPORAIRE TAPIS RAS REPRODUCTION CONTEMPO RAINE TISSAGE

Finances de BAYLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23480 LE DONZEILSiègeActif

    447 969 858 00011 · ouvert le 07 avril 2003 · NAF 9003A

Documents juridiques de BAYLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2003

Questions fréquentes sur BAYLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAYLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAYLE DANIEL est 447 969 858. Le SIRET de son siège social est 447 969 858 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00447969858.

Où se situe le siège social de BAYLE DANIEL ?

Le siège social de BAYLE DANIEL est situé Ld la Petite Faye, 23480 Le Donzeil.

BAYLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE DANIEL.

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