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BAYLE DANIELLE

Active
Siren401 448 626Entrepreneur individuel63580 SAINT MARTIN D'OLLIERESCréée le 09 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 1993, identifié par le SIREN 401 448 626. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint Martin d'Ollieres (63580). Elle est rattachée au code d'activité NAF 020B.

Fiche d'identité de BAYLE DANIELLE

Dénomination
BAYLE DANIELLE
SIREN
401 448 626
SIRET (siège)
401 448 626 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01401448626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 448 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
09 novembre 1993
Siège social
63580, SAINT MARTIN D'OLLIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAYLE DANIELLE

Sylviculture et autre activités forestières pour nom propre. Production de bois sur pied (reboisement, éclaircie). Activité moins de 150h/an (Code APE 0210Z)

Finances de BAYLE DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE DANIELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63580 SAINT MARTIN D'OLLIERESSiègeFermé

    401 448 626 00010 · ouvert le 09 novembre 1993 · NAF 020B

  • 63580 Saint-Martin-d'OllièresSiègeActif

    401 448 626 00028 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BAYLE DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1993

Questions fréquentes sur BAYLE DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BAYLE DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BAYLE DANIELLE est 401 448 626. Le SIRET de son siège social est 401 448 626 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01401448626.

Où se situe le siège social de BAYLE DANIELLE ?

Le siège social de BAYLE DANIELLE est situé 63580 Saint Martin d'Ollieres.

BAYLE DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE DANIELLE.

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