BAYLE FERNAND
ActiveBAYLE FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2003 sous le numéro SIREN 447 902 099. Le siège social de l'entreprise se trouve 384 rue de la Chapelle, 30410 Meyrannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.
Fiche d'identité de BAYLE FERNAND
INSEE- Dénomination
- BAYLE FERNAND
- SIREN
- 447 902 099
- SIRET (siège)
- 447 902 099 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR35447902099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 902 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 01 mars 2003
- Siège social
- 384 RUE DE LA CHAPELLE, 30410, MEYRANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE FERNAND
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Établissements de BAYLE FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30410 MEYRANNESSiègeFermé
447 902 099 00012 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 011C
Conformité de BAYLE FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2003
Questions fréquentes sur BAYLE FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BAYLE FERNAND ?
Le numéro SIREN de BAYLE FERNAND est 447 902 099. Le SIRET de son siège social est 447 902 099 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35447902099.
Où se situe le siège social de BAYLE FERNAND ?
Le siège social de BAYLE FERNAND est situé 384 rue de la Chapelle, 30410 Meyrannes.
BAYLE FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE FERNAND.
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