BAYLE JEAN
Active3511Z · Production d'électricité
BAYLE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1992, identifié par le SIREN 388 750 861. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Ld Fournol, 46700 Soturac. BAYLE JEAN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BAYLE JEAN
INSEE- Dénomination
- BAYLE JEAN
- SIREN
- 388 750 861
- SIRET (siège)
- 388 750 861 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR61388750861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 750 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 août 1992
- Siège social
- 2 LD FOURNOL, 46700, SOTURAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE JEAN
Production d'électricité
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Établissements de BAYLE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 46700 SOTURACSiègeActif
388 750 861 00022 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 3511Z
- 47500 CUZORNFermé
388 750 861 00014 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 285D
Conformité de BAYLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1992
Questions fréquentes sur BAYLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAYLE JEAN ?
Le numéro SIREN de BAYLE JEAN est 388 750 861. Le SIRET de son siège social est 388 750 861 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61388750861.
Où se situe le siège social de BAYLE JEAN ?
Le siège social de BAYLE JEAN est situé 2 Ld Fournol, 46700 Soturac.
BAYLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE JEAN.
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