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BAYLE JEAN

Active
Siren399 994 953Entrepreneur individuel43390 SAINT-HILAIRECréée le 01 janvier 1994

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 399 994 953, BAYLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Bouzerat, 43390 Saint-Hilaire. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BAYLE JEAN

Dénomination
BAYLE JEAN
SIREN
399 994 953
SIRET (siège)
399 994 953 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05399994953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 994 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
BOUZERAT, 43390, SAINT-HILAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de BAYLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43390 SAINT-HILAIRESiègeActif

    399 994 953 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Conformité de BAYLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BAYLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BAYLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BAYLE JEAN est 399 994 953. Le SIRET de son siège social est 399 994 953 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05399994953.

Où se situe le siège social de BAYLE JEAN ?

Le siège social de BAYLE JEAN est situé Bouzerat, 43390 Saint-Hilaire.

BAYLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE JEAN.

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