BAYLE JEAN
ActiveBAYLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 404 607 475. Le siège social de l'entreprise se trouve Manobre, 24370 Sainte-Mondane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de BAYLE JEAN
INSEE- Dénomination
- BAYLE JEAN
- SIREN
- 404 607 475
- SIRET (siège)
- 404 607 475 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36404607475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 607 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- MANOBRE, 24370, SAINTE-MONDANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE JEAN
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BAYLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 24370 SAINTE-MONDANESiègeFermé
404 607 475 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 013Z
Conformité de BAYLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur BAYLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAYLE JEAN ?
Le numéro SIREN de BAYLE JEAN est 404 607 475. Le SIRET de son siège social est 404 607 475 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36404607475.
Où se situe le siège social de BAYLE JEAN ?
Le siège social de BAYLE JEAN est situé Manobre, 24370 Sainte-Mondane.
BAYLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE JEAN.
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