BAYLE JEAN-PASCAL

Active

Siren930 218 524Entrepreneur individuel73100 Aix-les-BainsCréée le 21 juin 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAYLE JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2024, identifié par le SIREN 930 218 524. Elle est domiciliée 428 ALL promenade des bords du lac RESIDENCE DU LAC - KOSY, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAYLE JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: BAYLE JEAN-PASCAL
SIREN: 930 218 524
SIRET (siège): 930 218 524 00013
N° TVA intracommunautaire: FR19930218524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 930 218 524
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 21 juin 2024
Siège social: 428 ALL promenade des bords du lac RESIDENCE DU LAC - KOSY, 73100, Aix-les-Bains
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BAYLE JEAN-PASCAL

LOCATION MEUBLEE NON PROFESSIONNELLE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BAYLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAYLE JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73100 Aix-les-BainsSiègeActif
930 218 524 00013 · ouvert le 28 mai 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAYLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 21 juin 2024

Questions fréquentes sur BAYLE JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAYLE JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAYLE JEAN-PASCAL est 930 218 524. Le SIRET de son siège social est 930 218 524 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19930218524.

Où se situe le siège social de BAYLE JEAN-PASCAL ?

Le siège social de BAYLE JEAN-PASCAL est situé 428 ALL promenade des bords du lac RESIDENCE DU LAC - KOSY, 73100 Aix-les-Bains.