BAYLE MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYLE MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 407 211 366. Elle est domiciliée Le Bourg, 15150 Siran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BAYLE MARC
INSEE- Dénomination
- BAYLE MARC
- SIREN
- 407 211 366
- SIRET (siège)
- 407 211 366 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08407211366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 211 366
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- LE BOURG, 15150, SIRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE MARC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BAYLE MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYLE MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYLE MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15150 SIRANSiègeActif
407 211 366 00015 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAYLE MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYLE MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYLE MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYLE MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur BAYLE MARC
Quel est le numéro SIREN de BAYLE MARC ?
Le numéro SIREN de BAYLE MARC est 407 211 366. Le SIRET de son siège social est 407 211 366 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08407211366.
Où se situe le siège social de BAYLE MARC ?
Le siège social de BAYLE MARC est situé Le Bourg, 15150 Siran.
BAYLE MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MARC.
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