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BAYLE MARCEL

Active
Siren529 969 404Entrepreneur individuel91210 DRAVEILCréée le 31 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2010, identifié par le SIREN 529 969 404. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 av Granger residence Calme Retraite, 91210 Draveil. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYLE MARCEL

Dénomination
BAYLE MARCEL
SIREN
529 969 404
SIRET (siège)
529 969 404 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42529969404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 969 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 2010
Siège social
11 AV GRANGER RESIDENCE CALME RETRAITE, 91210, DRAVEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE MARCEL

Location de logements

Finances de BAYLE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91210 DRAVEILSiègeActif

    529 969 404 00019 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAYLE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2010

Questions fréquentes sur BAYLE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BAYLE MARCEL ?

Le numéro SIREN de BAYLE MARCEL est 529 969 404. Le SIRET de son siège social est 529 969 404 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42529969404.

Où se situe le siège social de BAYLE MARCEL ?

Le siège social de BAYLE MARCEL est situé 11 av Granger residence Calme Retraite, 91210 Draveil.

BAYLE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MARCEL.

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