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BAYLE MAURICE

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Siren404 543 571Entrepreneur individuel46400 BANNESCréée le 27 décembre 1974

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 404 543 571, BAYLE MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 27 décembre 1974. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bannes (46400). BAYLE MAURICE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BAYLE MAURICE

Dénomination
BAYLE MAURICE
SIREN
404 543 571
SIRET (siège)
404 543 571 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93404543571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 543 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
27 décembre 1974
Siège social
46400, BANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE MAURICE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de BAYLE MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46400 BANNESSiègeActif

    404 543 571 00016 · ouvert le 27 décembre 1974 · NAF 0142Z

Conformité de BAYLE MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYLE MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 1974

Questions fréquentes sur BAYLE MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BAYLE MAURICE ?

Le numéro SIREN de BAYLE MAURICE est 404 543 571. Le SIRET de son siège social est 404 543 571 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93404543571.

Où se situe le siège social de BAYLE MAURICE ?

Le siège social de BAYLE MAURICE est situé à Bannes (46400).

BAYLE MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MAURICE.