BAYLE MAURICE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 404 543 571, BAYLE MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 27 décembre 1974. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bannes (46400). BAYLE MAURICE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BAYLE MAURICE
INSEE- Dénomination
- BAYLE MAURICE
- SIREN
- 404 543 571
- SIRET (siège)
- 404 543 571 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93404543571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 543 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 27 décembre 1974
- Siège social
- 46400, BANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE MAURICE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BAYLE MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46400 BANNESSiègeActif
404 543 571 00016 · ouvert le 27 décembre 1974 · NAF 0142Z
Conformité de BAYLE MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 1974
Questions fréquentes sur BAYLE MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BAYLE MAURICE ?
Le numéro SIREN de BAYLE MAURICE est 404 543 571. Le SIRET de son siège social est 404 543 571 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93404543571.
Où se situe le siège social de BAYLE MAURICE ?
Le siège social de BAYLE MAURICE est situé à Bannes (46400).
BAYLE MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MAURICE.
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