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BAYLE MAURICE

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Siren412 206 476Entrepreneur individuel07220 VIVIERSCréée le 01 janvier 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 412 206 476, BAYLE MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée La Tour de Chomel, 07220 Viviers. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BAYLE MAURICE

Dénomination
BAYLE MAURICE
SIREN
412 206 476
SIRET (siège)
412 206 476 00019
N° TVA intracommunautaire
FR02412206476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 206 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LA TOUR DE CHOMEL, 07220, VIVIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE MAURICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BAYLE MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07220 VIVIERSSiègeActif

    412 206 476 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Conformité de BAYLE MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYLE MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BAYLE MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BAYLE MAURICE ?

Le numéro SIREN de BAYLE MAURICE est 412 206 476. Le SIRET de son siège social est 412 206 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02412206476.

Où se situe le siège social de BAYLE MAURICE ?

Le siège social de BAYLE MAURICE est situé La Tour de Chomel, 07220 Viviers.

BAYLE MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MAURICE.

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