BAYLE MAURICE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 412 206 476, BAYLE MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée La Tour de Chomel, 07220 Viviers. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BAYLE MAURICE
INSEE- Dénomination
- BAYLE MAURICE
- SIREN
- 412 206 476
- SIRET (siège)
- 412 206 476 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02412206476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 206 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LA TOUR DE CHOMEL, 07220, VIVIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE MAURICE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BAYLE MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07220 VIVIERSSiègeActif
412 206 476 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z
Conformité de BAYLE MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BAYLE MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BAYLE MAURICE ?
Le numéro SIREN de BAYLE MAURICE est 412 206 476. Le SIRET de son siège social est 412 206 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02412206476.
Où se situe le siège social de BAYLE MAURICE ?
Le siège social de BAYLE MAURICE est situé La Tour de Chomel, 07220 Viviers.
BAYLE MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MAURICE.
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