BAYLE MAURICE
ActiveBAYLE MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1960 sous le numéro SIREN 960 446 771. Son siège social est situé 3 rue Galilee, 69150 Decines-Charpieu. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de BAYLE MAURICE
INSEE- Dénomination
- BAYLE MAURICE
- SIREN
- 960 446 771
- SIRET (siège)
- 960 446 771 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42960446771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 960 446 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1960
- Siège social
- 3 RUE GALILEE, 69150, DECINES-CHARPIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE MAURICE
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Établissements de BAYLE MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeFermé
960 446 771 00011 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 702C
Conformité de BAYLE MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1960
Questions fréquentes sur BAYLE MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BAYLE MAURICE ?
Le numéro SIREN de BAYLE MAURICE est 960 446 771. Le SIRET de son siège social est 960 446 771 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42960446771.
Où se situe le siège social de BAYLE MAURICE ?
Le siège social de BAYLE MAURICE est situé 3 rue Galilee, 69150 Decines-Charpieu.
BAYLE MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MAURICE.
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