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BAYLE MAURICE

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Siren960 446 771Entrepreneur individuel69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 01 janvier 1960

BAYLE MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1960 sous le numéro SIREN 960 446 771. Son siège social est situé 3 rue Galilee, 69150 Decines-Charpieu. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BAYLE MAURICE

Dénomination
BAYLE MAURICE
SIREN
960 446 771
SIRET (siège)
960 446 771 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42960446771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 960 446 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
3 RUE GALILEE, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE MAURICE

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Établissements de BAYLE MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeFermé

    960 446 771 00011 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 702C

Conformité de BAYLE MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYLE MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Questions fréquentes sur BAYLE MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BAYLE MAURICE ?

Le numéro SIREN de BAYLE MAURICE est 960 446 771. Le SIRET de son siège social est 960 446 771 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42960446771.

Où se situe le siège social de BAYLE MAURICE ?

Le siège social de BAYLE MAURICE est situé 3 rue Galilee, 69150 Decines-Charpieu.

BAYLE MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MAURICE.