BAYLE MICHEL
ActiveBAYLE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 309 330 041. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp Capriers, 13008 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 5560 comme activité principale.
Fiche d'identité de BAYLE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BAYLE MICHEL
- SIREN
- 309 330 041
- SIRET (siège)
- 309 330 041 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR59309330041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 330 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5560
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 2 IMP CAPRIERS, 13008, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE MICHEL
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Établissements de BAYLE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13008 MARSEILLESiègeFermé
309 330 041 00026 · ouvert le 22 mars 1985 · NAF 5560
Conformité de BAYLE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur BAYLE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BAYLE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BAYLE MICHEL est 309 330 041. Le SIRET de son siège social est 309 330 041 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59309330041.
Où se situe le siège social de BAYLE MICHEL ?
Le siège social de BAYLE MICHEL est situé 2 Imp Capriers, 13008 Marseille.
BAYLE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MICHEL.
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