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BAYLE NORBERT

Active
Siren400 767 539Entrepreneur individuel30000 NIMESCréée le 10 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 1994, identifié par le SIREN 400 767 539. Son siège social est situé 4 rue du 11 Novembre 1918, 30000 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de BAYLE NORBERT

Dénomination
BAYLE NORBERT
SIREN
400 767 539
SIRET (siège)
400 767 539 00028
N° TVA intracommunautaire
FR45400767539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 767 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
10 août 1994
Siège social
4 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 30000, NIMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAYLE NORBERT

Enseignement de la conduite

Finances de BAYLE NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE NORBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeActif

    400 767 539 00028 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 8553Z

  • 30000 NIMESFermé

    400 767 539 00010 · ouvert le 10 août 1994 · NAF 804A

Documents juridiques de BAYLE NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 1994

Questions fréquentes sur BAYLE NORBERT

Quel est le numéro SIREN de BAYLE NORBERT ?

Le numéro SIREN de BAYLE NORBERT est 400 767 539. Le SIRET de son siège social est 400 767 539 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45400767539.

Où se situe le siège social de BAYLE NORBERT ?

Le siège social de BAYLE NORBERT est situé 4 rue du 11 Novembre 1918, 30000 Nimes.

BAYLE NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE NORBERT.

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