CheckersProcédures

BAYLE PASCAL

Active
Siren399 640 291Entrepreneur individuel07220 VIVIERSCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 640 291, BAYLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Qua de la Tour, 07220 Viviers. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BAYLE PASCAL

Dénomination
BAYLE PASCAL
SIREN
399 640 291
SIRET (siège)
399 640 291 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12399640291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 640 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
QUA DE LA TOUR, 07220, VIVIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAYLE PASCAL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de BAYLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 07220 VIVIERSSiègeActif

    399 640 291 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0124Z

  • 07220 VIVIERSActif

    399 640 291 00023 · ouvert le 30 octobre 2015 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BAYLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-30

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BAYLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAYLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAYLE PASCAL est 399 640 291. Le SIRET de son siège social est 399 640 291 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12399640291.

Où se situe le siège social de BAYLE PASCAL ?

Le siège social de BAYLE PASCAL est situé Qua de la Tour, 07220 Viviers.

BAYLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Entreprises à Viviers

Toutes les entreprises à Viviers