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BAYLE PASCAL

Active
Siren439 539 321Entrepreneur individuel31420 SAINT-ANDRECréée le 18 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 539 321, BAYLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 octobre 2001. Elle est domiciliée Rte de Lilhac, 31420 Saint-Andre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAYLE PASCAL

Dénomination
BAYLE PASCAL
SIREN
439 539 321
SIRET (siège)
439 539 321 00034
N° TVA intracommunautaire
FR72439539321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 539 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 octobre 2001
Siège social
RTE DE LILHAC, 31420, SAINT-ANDRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAYLE PASCAL

Location de logements

Finances de BAYLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31420 SAINT-ANDRESiègeActif

    439 539 321 00034 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

  • 31420 SAINT-ANDREFermé

    439 539 321 00018 · ouvert le 18 octobre 2001 · NAF 4332A

Documents juridiques de BAYLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2001

Questions fréquentes sur BAYLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAYLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAYLE PASCAL est 439 539 321. Le SIRET de son siège social est 439 539 321 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72439539321.

Où se situe le siège social de BAYLE PASCAL ?

Le siège social de BAYLE PASCAL est situé Rte de Lilhac, 31420 Saint-Andre.

BAYLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE PASCAL.

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