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BAYLE PATRICK

Active
Siren353 694 201Entrepreneur individuel24230 MONTCARETCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 353 694 201. Son siège social est situé Noyra, 24230 Montcaret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BAYLE PATRICK

Dénomination
BAYLE PATRICK
SIREN
353 694 201
SIRET (siège)
353 694 201 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03353694201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 694 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
NOYRA, 24230, MONTCARET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE PATRICK

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAYLE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24230 MONTCARETSiègeActif

    353 694 201 00016 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BAYLE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Marques déposées par BAYLE PATRICK

BAYLE PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BAYLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BAYLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BAYLE PATRICK est 353 694 201. Le SIRET de son siège social est 353 694 201 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03353694201.

Où se situe le siège social de BAYLE PATRICK ?

Le siège social de BAYLE PATRICK est situé Noyra, 24230 Montcaret.

BAYLE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE PATRICK.

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