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BAYLE PATRICK

Active
Siren823 992 714Entrepreneur individuel07400 SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZONCréée le 15 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 992 714, BAYLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2016. Son siège social est situé 222 Ham de la Bastide, 07400 Saint-Martin-sur-Lavezon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAYLE PATRICK

Dénomination
BAYLE PATRICK
SIREN
823 992 714
SIRET (siège)
823 992 714 00027
N° TVA intracommunautaire
FR84823992714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 992 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 2016
Siège social
222 HAM DE LA BASTIDE, 07400, SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAYLE PATRICK

Location de logements

Finances de BAYLE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07400 SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZONSiègeActif

    823 992 714 00027 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 6820A

  • 26200 MONTELIMARFermé

    823 992 714 00019 · ouvert le 15 décembre 2016 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BAYLE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2016

Questions fréquentes sur BAYLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BAYLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BAYLE PATRICK est 823 992 714. Le SIRET de son siège social est 823 992 714 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84823992714.

Où se situe le siège social de BAYLE PATRICK ?

Le siège social de BAYLE PATRICK est situé 222 Ham de la Bastide, 07400 Saint-Martin-sur-Lavezon.

BAYLE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE PATRICK.

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