BAYLE PAULETTE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 400 243 671, BAYLE PAULETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Georges Sadoul, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930N.
Fiche d'identité de BAYLE PAULETTE
INSEE- Dénomination
- BAYLE PAULETTE
- SIREN
- 400 243 671
- SIRET (siège)
- 400 243 671 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR35400243671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 243 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 930N
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 11 RUE GEORGES SADOUL, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE PAULETTE
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Établissements de BAYLE PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30900 NIMESSiègeFermé
400 243 671 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 930N
Conformité de BAYLE PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BAYLE PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de BAYLE PAULETTE ?
Le numéro SIREN de BAYLE PAULETTE est 400 243 671. Le SIRET de son siège social est 400 243 671 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35400243671.
Où se situe le siège social de BAYLE PAULETTE ?
Le siège social de BAYLE PAULETTE est situé 11 rue Georges Sadoul, 30900 Nimes.
BAYLE PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE PAULETTE.
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