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BAYLE RAPHAEL

Active
Siren430 552 604Entrepreneur individuel24210 FOSSEMAGNECréée le 01 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1997, identifié par le SIREN 430 552 604. Elle est domiciliée Bramefon, 24210 Fossemagne. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYLE RAPHAEL

Dénomination
BAYLE RAPHAEL
SIREN
430 552 604
SIRET (siège)
430 552 604 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04430552604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 552 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 août 1997
Siège social
BRAMEFON, 24210, FOSSEMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE RAPHAEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAYLE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24210 FOSSEMAGNESiègeActif

    430 552 604 00018 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BAYLE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1997

Questions fréquentes sur BAYLE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BAYLE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BAYLE RAPHAEL est 430 552 604. Le SIRET de son siège social est 430 552 604 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04430552604.

Où se situe le siège social de BAYLE RAPHAEL ?

Le siège social de BAYLE RAPHAEL est situé Bramefon, 24210 Fossemagne.

BAYLE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE RAPHAEL.

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