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BAYLE ROBERT

Active
Siren402 245 815Entrepreneur individuel11200 ORNAISONSCréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 245 815, BAYLE ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1995. Elle est domiciliée Le Village, 11200 Ornaisons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BAYLE ROBERT

Dénomination
BAYLE ROBERT
SIREN
402 245 815
SIRET (siège)
402 245 815 00020
N° TVA intracommunautaire
FR33402245815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 245 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
LE VILLAGE, 11200, ORNAISONS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAYLE ROBERT

Culture de la vigne

Finances de BAYLE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE ROBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11200 ORNAISONSSiègeActif

    402 245 815 00020 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z

  • 11200 LEZIGNAN-CORBIERESFermé

    402 245 815 00012 · NAF 741G

Documents juridiques de BAYLE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur BAYLE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BAYLE ROBERT ?

Le numéro SIREN de BAYLE ROBERT est 402 245 815. Le SIRET de son siège social est 402 245 815 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33402245815.

Où se situe le siège social de BAYLE ROBERT ?

Le siège social de BAYLE ROBERT est situé Le Village, 11200 Ornaisons.

BAYLE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE ROBERT.

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