BAYLE SERGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYLE SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 525 142. Elle est domiciliée 13 rue de la Constituante, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BAYLE SERGE
INSEE- Dénomination
- BAYLE SERGE
- SIREN
- 492 525 142
- SIRET (siège)
- 492 525 142 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46492525142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 525 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 octobre 2006
- Siège social
- 13 RUE DE LA CONSTITUANTE, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE SERGE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BAYLE SERGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYLE SERGE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BAYLE SERGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
492 525 142 00013 · ouvert le 05 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAYLE SERGE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYLE SERGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYLE SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYLE SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2006
Questions fréquentes sur BAYLE SERGE
Quel est le numéro SIREN de BAYLE SERGE ?
Le numéro SIREN de BAYLE SERGE est 492 525 142. Le SIRET de son siège social est 492 525 142 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46492525142.
Où se situe le siège social de BAYLE SERGE ?
Le siège social de BAYLE SERGE est situé 13 rue de la Constituante, 42400 Saint-Chamond.
BAYLE SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE SERGE.
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