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BAYLE SYLVAIN

Active
Siren508 990 736Entrepreneur individuel42600 MONTBRISONCréée le 01 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2008, identifié par le SIREN 508 990 736. Son siège social est situé 25 rue de la Republique, 42600 Montbrison. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYLE SYLVAIN

Dénomination
BAYLE SYLVAIN
SIREN
508 990 736
SIRET (siège)
508 990 736 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63508990736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 990 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 octobre 2008
Siège social
25 RUE DE LA REPUBLIQUE, 42600, MONTBRISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE SYLVAIN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BAYLE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 MONTBRISONSiègeActif

    508 990 736 00011 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 8690D

Documents juridiques de BAYLE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2008

Questions fréquentes sur BAYLE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BAYLE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BAYLE SYLVAIN est 508 990 736. Le SIRET de son siège social est 508 990 736 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63508990736.

Où se situe le siège social de BAYLE SYLVAIN ?

Le siège social de BAYLE SYLVAIN est situé 25 rue de la Republique, 42600 Montbrison.

BAYLE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE SYLVAIN.

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