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BAYLET DANIEL

Active
Siren340 498 500Entrepreneur individuel24210 FOSSEMAGNECréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 498 500, BAYLET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Elle est domiciliée Le Maine, 24210 Fossemagne. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYLET DANIEL

Dénomination
BAYLET DANIEL
SIREN
340 498 500
SIRET (siège)
340 498 500 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55340498500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 498 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
LE MAINE, 24210, FOSSEMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLET DANIEL

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAYLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24210 FOSSEMAGNESiègeActif

    340 498 500 00016 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BAYLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur BAYLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAYLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAYLET DANIEL est 340 498 500. Le SIRET de son siège social est 340 498 500 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55340498500.

Où se situe le siège social de BAYLET DANIEL ?

Le siège social de BAYLET DANIEL est situé Le Maine, 24210 Fossemagne.

BAYLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLET DANIEL.

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