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BAYLET FREDERIC

Active
Siren798 536 645Entrepreneur individuel16600 MORNACCréée le 23 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 536 645, BAYLET FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 23 octobre 2013. Son siège social est situé 250 Rte des Arnauds Moroux la Combe, 16600 Mornac. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYLET FREDERIC

Dénomination
BAYLET FREDERIC
SIREN
798 536 645
SIRET (siège)
798 536 645 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74798536645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 536 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
23 octobre 2013
Siège social
250 RTE DES ARNAUDS MOROUX LA COMBE, 16600, MORNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLET FREDERIC

Production d'électricité

Finances de BAYLET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLET FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16600 MORNACSiègeActif

    798 536 645 00012 · ouvert le 23 octobre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BAYLET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2013

Questions fréquentes sur BAYLET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BAYLET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BAYLET FREDERIC est 798 536 645. Le SIRET de son siège social est 798 536 645 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74798536645.

Où se situe le siège social de BAYLET FREDERIC ?

Le siège social de BAYLET FREDERIC est situé 250 Rte des Arnauds Moroux la Combe, 16600 Mornac.

BAYLET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLET FREDERIC.

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