BAYOL CLAUDE
ActiveBAYOL CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 1972 sous le numéro SIREN 403 960 206. Son siège social est situé Serrelissosse, 12240 Colombies. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de BAYOL CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BAYOL CLAUDE
- SIREN
- 403 960 206
- SIRET (siège)
- 403 960 206 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR72403960206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 960 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 05 juillet 1972
- Siège social
- SERRELISSOSSE, 12240, COLOMBIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYOL CLAUDE
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Établissements de BAYOL CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12240 COLOMBIESSiègeFermé
403 960 206 00015 · ouvert le 05 juillet 1972 · NAF 013Z
Conformité de BAYOL CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYOL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYOL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYOL CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1972
Questions fréquentes sur BAYOL CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BAYOL CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BAYOL CLAUDE est 403 960 206. Le SIRET de son siège social est 403 960 206 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72403960206.
Où se situe le siège social de BAYOL CLAUDE ?
Le siège social de BAYOL CLAUDE est situé Serrelissosse, 12240 Colombies.
BAYOL CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYOL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYOL CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYOL CLAUDE.
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