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BAYOUX MICHEL

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Siren409 663 093Entrepreneur individuel16590 BRIECréée le 31 décembre 1985

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BAYOUX MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1985 sous le numéro SIREN 409 663 093. Le siège social de l'entreprise se trouve Tartassonne, 16590 Brie. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BAYOUX MICHEL

Dénomination
BAYOUX MICHEL
SIREN
409 663 093
SIRET (siège)
409 663 093 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67409663093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 663 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
TARTASSONNE, 16590, BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYOUX MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BAYOUX MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16590 BRIESiègeActif

    409 663 093 00014 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 6820B

Conformité de BAYOUX MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYOUX MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYOUX MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYOUX MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur BAYOUX MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAYOUX MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAYOUX MICHEL est 409 663 093. Le SIRET de son siège social est 409 663 093 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67409663093.

Où se situe le siège social de BAYOUX MICHEL ?

Le siège social de BAYOUX MICHEL est situé Tartassonne, 16590 Brie.

BAYOUX MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYOUX MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYOUX MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYOUX MICHEL.

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