BAYOUX MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BAYOUX MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1985 sous le numéro SIREN 409 663 093. Le siège social de l'entreprise se trouve Tartassonne, 16590 Brie. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAYOUX MICHEL
INSEE- Dénomination
- BAYOUX MICHEL
- SIREN
- 409 663 093
- SIRET (siège)
- 409 663 093 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67409663093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 663 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1985
- Siège social
- TARTASSONNE, 16590, BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYOUX MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BAYOUX MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16590 BRIESiègeActif
409 663 093 00014 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 6820B
Conformité de BAYOUX MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYOUX MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYOUX MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYOUX MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1985
Questions fréquentes sur BAYOUX MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BAYOUX MICHEL ?
Le numéro SIREN de BAYOUX MICHEL est 409 663 093. Le SIRET de son siège social est 409 663 093 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67409663093.
Où se situe le siège social de BAYOUX MICHEL ?
Le siège social de BAYOUX MICHEL est situé Tartassonne, 16590 Brie.
BAYOUX MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYOUX MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYOUX MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYOUX MICHEL.
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