BAYRAM MUSTAPHA
Active4399D · Autres travaux spécialisés de construction
BAYRAM MUSTAPHA est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 778 367. Son siège social est situé Cte Blanchifontaine, 88700 Rambervillers. Elle exerce une activité de autres travaux spécialisés de construction (code NAF 4399D).
Fiche d'identité de BAYRAM MUSTAPHA
INSEE- Dénomination
- BAYRAM MUSTAPHA
- SIREN
- 792 778 367
- SIRET (siège)
- 792 778 367 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67792778367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 778 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399D - Autres travaux spécialisés de construction
- Date de création
- 29 avril 2013
- Siège social
- CTE BLANCHIFONTAINE, 88700, RAMBERVILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYRAM MUSTAPHA
TRAVAUX PUBLICS
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Établissements de BAYRAM MUSTAPHA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88700 RAMBERVILLERSSiègeActif
792 778 367 00013 · ouvert le 06 mai 2013 · NAF 4399D
Conformité de BAYRAM MUSTAPHA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYRAM MUSTAPHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYRAM MUSTAPHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYRAM MUSTAPHA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 avril 2013
Questions fréquentes sur BAYRAM MUSTAPHA
Quel est le numéro SIREN de BAYRAM MUSTAPHA ?
Le numéro SIREN de BAYRAM MUSTAPHA est 792 778 367. Le SIRET de son siège social est 792 778 367 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67792778367.
Où se situe le siège social de BAYRAM MUSTAPHA ?
Le siège social de BAYRAM MUSTAPHA est situé Cte Blanchifontaine, 88700 Rambervillers.
BAYRAM MUSTAPHA est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYRAM MUSTAPHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYRAM MUSTAPHA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYRAM MUSTAPHA.
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