BAYS MARTHE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
BAYS MARTHE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2022 sous le numéro SIREN 921 588 059. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Pfastatt, 68110 Illzach. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de BAYS MARTHE
INSEE- Dénomination
- BAYS MARTHE
- SIREN
- 921 588 059
- SIRET (siège)
- 921 588 059 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR58921588059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 588 059
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 décembre 2022
- Siège social
- 7 RUE DE PFASTATT, 68110, ILLZACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYS MARTHE
Achat revente de produits manufactures non réglementés import export.
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Établissements de BAYS MARTHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68110 ILLZACHSiègeActif
921 588 059 00011 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 4789Z
Documents juridiques de BAYS MARTHE
INPIConformité de BAYS MARTHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYS MARTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYS MARTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYS MARTHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-23 · Début d'activité : 2022-12-15
- création
Date d'effet : 15 décembre 2022
Questions fréquentes sur BAYS MARTHE
Quel est le numéro SIREN de BAYS MARTHE ?
Le numéro SIREN de BAYS MARTHE est 921 588 059. Le SIRET de son siège social est 921 588 059 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58921588059.
Où se situe le siège social de BAYS MARTHE ?
Le siège social de BAYS MARTHE est situé 7 rue de Pfastatt, 68110 Illzach.
BAYS MARTHE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYS MARTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYS MARTHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYS MARTHE.
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