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BAYS MARTHE

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Siren921 588 059Entrepreneur individuel68110 ILLZACHCréée le 15 décembre 2022

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

BAYS MARTHE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2022 sous le numéro SIREN 921 588 059. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Pfastatt, 68110 Illzach. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de BAYS MARTHE

Dénomination
BAYS MARTHE
SIREN
921 588 059
SIRET (siège)
921 588 059 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58921588059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 588 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
15 décembre 2022
Siège social
7 RUE DE PFASTATT, 68110, ILLZACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYS MARTHE

Achat revente de produits manufactures non réglementés import export.

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Établissements de BAYS MARTHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68110 ILLZACHSiègeActif

    921 588 059 00011 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BAYS MARTHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Conformité de BAYS MARTHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYS MARTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYS MARTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYS MARTHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-23 · Début d'activité : 2022-12-15

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2022

Questions fréquentes sur BAYS MARTHE

Quel est le numéro SIREN de BAYS MARTHE ?

Le numéro SIREN de BAYS MARTHE est 921 588 059. Le SIRET de son siège social est 921 588 059 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58921588059.

Où se situe le siège social de BAYS MARTHE ?

Le siège social de BAYS MARTHE est situé 7 rue de Pfastatt, 68110 Illzach.

BAYS MARTHE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYS MARTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYS MARTHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYS MARTHE.