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BAYSSE CLAUDE

Active
Siren408 444 040Entrepreneur individuel81350 SAINT-JEAN-DE-MARCELCréée le 01 janvier 1970

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BAYSSE CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1970, identifié par le SIREN 408 444 040. Son siège social est situé La Permoulie, 81350 Saint-Jean-de-Marcel. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de BAYSSE CLAUDE

Dénomination
BAYSSE CLAUDE
SIREN
408 444 040
SIRET (siège)
408 444 040 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02408444040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 444 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
LA PERMOULIE, 81350, SAINT-JEAN-DE-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYSSE CLAUDE

Élevage de vaches laitières

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Établissements de BAYSSE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81350 SAINT-JEAN-DE-MARCELSiègeActif

    408 444 040 00013 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0141Z

Conformité de BAYSSE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYSSE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYSSE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYSSE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur BAYSSE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BAYSSE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BAYSSE CLAUDE est 408 444 040. Le SIRET de son siège social est 408 444 040 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02408444040.

Où se situe le siège social de BAYSSE CLAUDE ?

Le siège social de BAYSSE CLAUDE est situé La Permoulie, 81350 Saint-Jean-de-Marcel.

BAYSSE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYSSE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYSSE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYSSE CLAUDE.

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