BAYSSETTE MICHEL

Active

Siren326 854 858Entrepreneur individuel11390 LES MARTYSCréée le 16 novembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAYSSETTE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1982, identifié par le SIREN 326 854 858. Son siège social est situé Ld Visonniere du Seba, 11390 Les Martys. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BAYSSETTE MICHEL

INSEE

Dénomination: BAYSSETTE MICHEL
SIREN: 326 854 858
SIRET (siège): 326 854 858 00015
N° TVA intracommunautaire: FR25326854858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 326 854 858
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 16 novembre 1982
Siège social: LD VISONNIERE DU SEBA, 11390, LES MARTYS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAYSSETTE MICHEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BAYSSETTE MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYSSETTE MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYSSETTE MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11390 LES MARTYSSiègeActif
326 854 858 00015 · ouvert le 16 novembre 1982 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BAYSSETTE MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYSSETTE MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYSSETTE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYSSETTE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYSSETTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYSSETTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYSSETTE MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 novembre 1982

Questions fréquentes sur BAYSSETTE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAYSSETTE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAYSSETTE MICHEL est 326 854 858. Le SIRET de son siège social est 326 854 858 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25326854858.

Où se situe le siège social de BAYSSETTE MICHEL ?

Le siège social de BAYSSETTE MICHEL est situé Ld Visonniere du Seba, 11390 Les Martys.