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Bayssié Loic

Active
Siren982 321 036Entrepreneur individuel31400 ToulouseCréée le 14 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bayssié Loic est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 321 036. Son siège social est situé 9 T RUE Jean Rodier, 31400 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 5819Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Bayssié Loic

Dénomination
Bayssié Loic
SIREN
982 321 036
SIRET (siège)
982 321 036 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09982321036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 321 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5819Z
Date de création
14 décembre 2023
Siège social
9 T RUE Jean Rodier, 31400, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bayssié Loic

Vente de biens imprimés à la demande. Produits non soumis à réglementation

Finances de Bayssié Loic

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bayssié Loic

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bayssié Loic

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 ToulouseSiègeActif

    982 321 036 00013 · ouvert le 11 décembre 2023 · NAF 5819Z

Documents juridiques de Bayssié Loic

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bayssié Loic

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bayssié Loic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bayssié Loic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bayssié Loic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bayssié Loic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bayssié Loic

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-11

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2023

Questions fréquentes sur Bayssié Loic

Quel est le numéro SIREN de Bayssié Loic ?

Le numéro SIREN de Bayssié Loic est 982 321 036. Le SIRET de son siège social est 982 321 036 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09982321036.

Où se situe le siège social de Bayssié Loic ?

Le siège social de Bayssié Loic est situé 9 T RUE Jean Rodier, 31400 Toulouse.

Bayssié Loic est-elle toujours en activité ?

Oui, Bayssié Loic est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bayssié Loic est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bayssié Loic.

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