BAYSSIERE FREDERIC
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 394 701 551, BAYSSIERE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 23 juin 1994. Elle est domiciliée 139 Rte de Toulouse, 31270 Cugnaux. BAYSSIERE FREDERIC relève du secteur commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de BAYSSIERE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BAYSSIERE FREDERIC
- SIREN
- 394 701 551
- SIRET (siège)
- 394 701 551 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR57394701551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 701 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 23 juin 1994
- Siège social
- 139 RTE DE TOULOUSE, 31270, CUGNAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAYSSIERE FREDERIC
MECANIQUE AUTOMOBILE
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Établissements de BAYSSIERE FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31270 CUGNAUXSiègeActif
394 701 551 00027 · ouvert le 23 juin 1994 · NAF 4511Z
- 31100 TOULOUSEFermé
394 701 551 00019 · ouvert le 18 avril 1994 · NAF 501Z
Conformité de BAYSSIERE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYSSIERE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYSSIERE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYSSIERE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 1994
Questions fréquentes sur BAYSSIERE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BAYSSIERE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BAYSSIERE FREDERIC est 394 701 551. Le SIRET de son siège social est 394 701 551 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57394701551.
Où se situe le siège social de BAYSSIERE FREDERIC ?
Le siège social de BAYSSIERE FREDERIC est situé 139 Rte de Toulouse, 31270 Cugnaux.
BAYSSIERE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYSSIERE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYSSIERE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYSSIERE FREDERIC.
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