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BAYTI THOMAS

Active
Siren850 762 394Entrepreneur individuel90400 TREVENANSCréée le 01 juin 2019

8622B · Activités chirurgicales

Enregistré sous le numéro SIREN 850 762 394, BAYTI THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2019. Elle est domiciliée 100 Rte de Moval, 90400 Trevenans. BAYTI THOMAS relève du secteur activités chirurgicales (code NAF 8622B).

Fiche d'identité de BAYTI THOMAS

Dénomination
BAYTI THOMAS
SIREN
850 762 394
SIRET (siège)
850 762 394 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11850762394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 762 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B - Activités chirurgicales
Date de création
01 juin 2019
Siège social
100 RTE DE MOVAL, 90400, TREVENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYTI THOMAS

Activités chirurgicales

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Établissements de BAYTI THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 TREVENANSSiègeActif

    850 762 394 00011 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 8622B

Conformité de BAYTI THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYTI THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYTI THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYTI THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2019

Accords collectifs de BAYTI THOMAS

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de BAYTI THOMAS a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur BAYTI THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BAYTI THOMAS ?

Le numéro SIREN de BAYTI THOMAS est 850 762 394. Le SIRET de son siège social est 850 762 394 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11850762394.

Où se situe le siège social de BAYTI THOMAS ?

Le siège social de BAYTI THOMAS est situé 100 Rte de Moval, 90400 Trevenans.

BAYTI THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYTI THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYTI THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYTI THOMAS.

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