BAYTI THOMAS
Active8622B · Activités chirurgicales
Enregistré sous le numéro SIREN 850 762 394, BAYTI THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2019. Elle est domiciliée 100 Rte de Moval, 90400 Trevenans. BAYTI THOMAS relève du secteur activités chirurgicales (code NAF 8622B).
Fiche d'identité de BAYTI THOMAS
INSEE- Dénomination
- BAYTI THOMAS
- SIREN
- 850 762 394
- SIRET (siège)
- 850 762 394 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR11850762394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 762 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622B - Activités chirurgicales
- Date de création
- 01 juin 2019
- Siège social
- 100 RTE DE MOVAL, 90400, TREVENANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYTI THOMAS
Activités chirurgicales
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Établissements de BAYTI THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90400 TREVENANSSiègeActif
850 762 394 00011 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 8622B
Conformité de BAYTI THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYTI THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYTI THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYTI THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2019
Accords collectifs de BAYTI THOMAS
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de BAYTI THOMAS a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d'entreprise - Augmentation contingent heures supplémentairesAccord
Signé le 19 janvier 2026 · en vigueur à partir du 01 février 2026 · dépôt n° T09026060505
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur BAYTI THOMAS
Quel est le numéro SIREN de BAYTI THOMAS ?
Le numéro SIREN de BAYTI THOMAS est 850 762 394. Le SIRET de son siège social est 850 762 394 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11850762394.
Où se situe le siège social de BAYTI THOMAS ?
Le siège social de BAYTI THOMAS est situé 100 Rte de Moval, 90400 Trevenans.
BAYTI THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYTI THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYTI THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYTI THOMAS.
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