BAZEILLE Sébastien
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 990 886 772, BAZEILLE Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 546 RTE de la Cesarde, 13480 Cabriès. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BAZEILLE Sébastien
INSEE- Dénomination
- BAZEILLE Sébastien
- SIREN
- 990 886 772
- SIRET (siège)
- 990 886 772 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR74990886772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 886 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 septembre 2025
- Siège social
- 546 RTE de la Cesarde, 13480, Cabriès
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BAZEILLE Sébastien
Location meublée non professionnelle
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Établissements de BAZEILLE Sébastien
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13480 CabrièsSiègeActif
990 886 772 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820A
- 13500 MartiguesActif
990 886 772 00021 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de BAZEILLE Sébastien
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BAZEILLE Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAZEILLE Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAZEILLE Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAZEILLE Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 septembre 2025
Questions fréquentes sur BAZEILLE Sébastien
Quel est le numéro SIREN de BAZEILLE Sébastien ?
Le numéro SIREN de BAZEILLE Sébastien est 990 886 772. Le SIRET de son siège social est 990 886 772 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74990886772.
Où se situe le siège social de BAZEILLE Sébastien ?
Le siège social de BAZEILLE Sébastien est situé 546 RTE de la Cesarde, 13480 Cabriès.
BAZEILLE Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, BAZEILLE Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAZEILLE Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAZEILLE Sébastien.
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