BAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAZEL est une 5499 immatriculée le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 384 882 452. Elle est domiciliée 25 av de la Liberation, 13130 Berre l'Etang. L'entreprise déclare le code NAF 521D comme activité principale.
Fiche d'identité de BAZEL
INSEE- Dénomination
- BAZEL
- SIREN
- 384 882 452
- SIRET (siège)
- 384 882 452 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11384882452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 882 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 521D
- Date de création
- 01 décembre 1991
- Siège social
- 25 AV DE LA LIBERATION, 13130, BERRE L'ETANG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAZEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAZEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13130 BERRE L'ETANGSiègeFermé
384 882 452 00012 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 521D
Documents juridiques de BAZEL
INPIComptes annuels de BAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAZEL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 13 février 2025 · N° 24/02575
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/04832
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mars 1998 · N° 95-30.163
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAZEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1991
Questions fréquentes sur BAZEL
Quel est le numéro SIREN de BAZEL ?
Le numéro SIREN de BAZEL est 384 882 452. Le SIRET de son siège social est 384 882 452 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11384882452.
Où se situe le siège social de BAZEL ?
Le siège social de BAZEL est situé 25 av de la Liberation, 13130 Berre l'Etang.
BAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAZEL.
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