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BBA 492

Active
Siren831 423 728SCI13480 CABRIESCréée le 09 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

BBA 492 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2017, identifiée par le SIREN 831 423 728. Le siège social de l'entreprise se trouve 492 Rte de la Bellandiere, 13480 Cabries. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FREDERIC DUCHEMIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BBA 492

Dénomination
BBA 492
SIREN
831 423 728
SIRET (siège)
831 423 728 00011
N° TVA intracommunautaire
FR04831423728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 423 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 août 2017
Siège social
492 RTE DE LA BELLANDIERE, 13480, CABRIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BBA 492

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers dont elle est propriétaire ou pourrait le devenir ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement aliénation desdits immeubles au moyen de vente, échange ou apport en société.

Finances de BBA 492

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BBA 492

FD

FREDERIC DUCHEMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2017) · 9 ans

B

BELLAND 492

Autre

Depuis la création (09 août 2017) · 9 ans

Établissements de BBA 492

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13480 CABRIESSiègeActif

    831 423 728 00011 · ouvert le 02 août 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de BBA 492

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de BBA 492

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BBA 492. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BBA 492

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BBA 492. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BBA 492 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BBA 492 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BBA 492

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-09 · Début d'activité : 2017-08-02

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2017

Questions fréquentes sur BBA 492

Quel est le numéro SIREN de BBA 492 ?

Le numéro SIREN de BBA 492 est 831 423 728. Le SIRET de son siège social est 831 423 728 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04831423728.

Qui dirige BBA 492 ?

BBA 492 est dirigée par FREDERIC DUCHEMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BBA 492 ?

Le siège social de BBA 492 est situé 492 Rte de la Bellandiere, 13480 Cabries.

BBA 492 est-elle toujours en activité ?

Oui, BBA 492 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BBA 492 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BBA 492.

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